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Il n'y a qu'un terme pour 'customs item' en Anglais (GB)
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
marchandise en souffrance scission d'une société délai de validité d'une offre marchandise achetée sous condition résolutoire marchandise consignée bilan critique d'une opération modes de diffusion d'une publication marchandiseur, marchandiseuse ou marchandisier cycle d'exploitation d'une entreprise vote sur la rémunération
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