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Il n'y a qu'un terme pour 'origen de las mercancias' en Espagnol
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
classement préférentiel des marques EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles Conseil des gouverneurs de la BCE ravitaillement des soutes NAP : nomenclature des activités et des produits recherche descriptive CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation programme des supports amortissement des immobilisations incorporelles
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