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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de juridiction
clause pénale
clause du client le plus favorisé
clause abusive
clause d'agrément
clause de la nation la plus favorisée
clause de compétence
clause de pénétration
clause pari passu
clause compromissoire
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