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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes d'observation écouler des marchandises programme des ventes fermeture à l'épreuve des enfants désinvestissement GPA : gestion partagée des approvisionnements protection et défense des consommateurs AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés indépendance des exercices comptables objectif des ventes
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