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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause incitative clause de non-concurrence clause abusive clause de la nation la plus favorisée commission des clauses abusives clause de sauvegarde clause résolutoire clause du client le plus favorisé clause d'agrément clause rouge 
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