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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause pari passu clause résolutoire clause rouge clause de juridiction clause d'agrément clause de non-concurrence commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause incitative clause pénale 
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