Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause dite de négligence
clause abusive
clause compromissoire
clause commerciale
clause de juridiction
clause de compétence
clause transitoire
clause d'agrément
clause de pénétration
clause du client le plus favorisé
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