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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits de douane DTS : droits de tirage spéciaux droits de petite voirie vente rendu à quai droits non acquittés droits spécifiques rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits de grande voirie rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) vente rendu droits acquittés livré droits acquittés
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