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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
association de défense des consommateurs COB : Commission des Opérations de Bourse technique des questions désinvestir mécanisme des prix BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs actions générales de promotion des ventes AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés OMD : Organisation Mondiale des Douanes ravitaillement des soutes
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