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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). RSE : responsabilité sociale des entreprises échelle de puissance des supports publicitaires cahier des charges fonctionnel d'un produit balance des paiements association européenne pour la numérotation des articles CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics accroissement des ventes déséquilibre secret des affaires
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