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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
association européenne pour la numérotation des articles promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur escalade des prix reconnaissance des marchandises imputation des paiements DPO : délégué à la protection des données CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises formation des prix examen des offres commission de la sécurité des consommateurs
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