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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
écouler des marchandises commission de la sécurité des consommateurs capital des entreprises individuelles choix des médias et des supports plan de développement des produits éthique des affaires AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises appellation d'origine
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