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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs TOF : tableau des opérations financières FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières taux des frais de possession d'un article AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés part de marché desservi méthode des sections homogènes comptabilité des dépenses engagées destinataire
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