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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Caisse des dépôts et consignations marché des non-consommateurs relatifs association européenne pour la numérotation des articles CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes service des consommateurs marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes évaluation des tâches courbe des ventes
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