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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) déspécialisation modèle et dessin tarif douanier ou des douanes marketing industriel ou des biens de production salle des ventes contrôle des prix rendu ex ship... (port de destination convenu) réévaluation libre des bilans effondrement des prix
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