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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause commerciale clause de premier refus commission des clauses abusives clause pénale clause de pénétration clause de compétence clause de non-concurrence clause du client le plus favorisé clause de la nation la plus favorisée clause de non-rétablissement

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