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Il n'y a qu'un terme pour 'condizioni generali' en Italien
conditions générales (loc. f. p.)
Définition(s)
Conditions communes à tous les assurés pour un type de contrat d'assurance.
Elles décrivent les garanties et précisent les conditions de validité du contrat. La description des garanties est parfois regroupée sous le titre de 'conventions spéciales'.
V. Police d'assurance, conditions particulières.
Elles décrivent les garanties et précisent les conditions de validité du contrat. La description des garanties est parfois regroupée sous le titre de 'conventions spéciales'.
V. Police d'assurance, conditions particulières.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
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