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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
tactique commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commercialiser v. tr.
propagande commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
fonction commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits spécifiques loc. m.
centre commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
nom commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'auteur loc. m.
budget commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
planification commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits de grande voirie loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
technico-commercial n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
information commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
parc d'activités commerciales loc. m.
interaction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
administration commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rentabilité commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
rendement commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de tirage loc. m.
carte commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
preuve commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
percée commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
communication commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
risque commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
gestion commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
logistique commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
commercialisable adj.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
coopération commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
produit commercialisable loc. m.
droits annexes loc. m.
commercialité n. f.
droit préférentiel loc. m.
objectif commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
arbitrage commercial international loc. m.
droit civil loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
semaine commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
attraction commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droit de visite loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
barattage commercial n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
accord commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
directeur commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.