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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
société commerciale loc. f.
commercialisable adj.
urbanisme commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
risque commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
fonction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
interaction commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
études commerciales loc. f. p.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
tactique commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de place loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit mou loc. m.
commercialité n. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
juridiction commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits spécifiques loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'entrée loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de propriété loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit civil loc. m.
appareil commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
paracommercialisme n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit européen loc. m.
direction commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
centre commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
saturation commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
commercialisation n. f.
politique de communication commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de la concurrence loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
directeur commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
produit commercialisable loc. m.
convention commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits dérivés loc. m.
recherche commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
technico-commercial n. m.
couverture commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
balance commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
budget commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
barattage commercial n. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
preuve commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit privé loc. m.
international commercial terms angl.
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
carte commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.