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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.