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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.