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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits annexes loc. m.
droit à l'image loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.