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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.