A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UE : Union européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit à l'image loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.