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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle