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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.