A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit à l'image loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.