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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.