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droit européen

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.