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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit européen loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
référencement payant loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
offre autopayante loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rétention loc. f.