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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit européen loc. m.
droit de timbre loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droiture (en) loc. adv.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
box (p. boxes) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la distribution loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
référencement payant loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.