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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'entrée loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de recours loc. m.
offre autopayante loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit européen loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.