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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
offre autopayante loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit exclusif loc. m.
référencement payant loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de mouillage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.