Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause du client le plus favorisé
commission des clauses abusives
clause de sauvegarde
clause de juridiction
clause d'agrément
clause de non-rétablissement
clause de pénétration
clause de premier refus
clause d'échelle mobile
clause résolutoire
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