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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de pénétration clause commerciale clause de non-concurrence clause d'échelle mobile clause pari passu clause d'agrément clause dite de négligence clause compromissoire clause du client le plus favorisé clause abusive

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