Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause commerciale
clause transitoire
clause pari passu
clause compromissoire
clause de premier refus
clause de compétence
clause pénale
clause de non-rétablissement
clause de non-concurrence
clause de juridiction
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