Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause commerciale
clause de la nation la plus favorisée
clause de juridiction
commission des clauses abusives
clause compromissoire
clause abusive
clause pénale
clause du client le plus favorisé
clause de premier refus
clause d'agrément
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