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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de premier refus clause compromissoire commission des clauses abusives clause de pénétration clause pari passu clause de non-rétablissement clause rouge clause d'échelle mobile clause de la nation la plus favorisée clause de sauvegarde 
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