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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
domiciliation bancaire des importations et des exportations ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes promoteur des ventes calendrier des promotions de vente guerre des prix technique des questions imputation des paiements port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) CF (coût, fret... port de destination convenu) évasion des capitaux
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