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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
vérité des prix CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement DES : delivered ex sail… named port of destination publicité clandestine WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs destinataire affichage des prix à l'unité de mesure marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes commission des comptes commerciaux de la nation
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