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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
programme des supports CF (coût, fret... port de destination convenu) résultats consolidés GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification échelle de puissance des supports publicitaires CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination liberté des prix actionnariat des salariés code des douanes commission des comptes commerciaux de la nation
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