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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
abondement à l'épargne des salariés espace unique des paiements en euros marché des non-consommateurs relatifs amortissement des immobilisations corporelles cahier des charges fonctionnel d'un produit soldes intermédiaires de gestion règles d'origine rémanence des frais marchand des quatre-saisons conditionnement des masses
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