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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) Centrale des bilans formation des prix préparation des commandes soldes privés CCR : coefficient de capitalisation des résultats inscription des hypothèques OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi
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