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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
stockage des données report en arrière des déficits fiscaux MEDEF : Mouvement des Entreprises de France promotion des ventes auprès de la force de vente WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). masse des créanciers commande-cadre (p. commandes-cadre)
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