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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
déspécialisation BEC : bureau d'études commerciales trafic de destination ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes mise à jour des prix HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie NAP : nomenclature des activités et des produits échelle paire d'attitudes
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