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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
interaction commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
nom commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
rendement commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
commercialité n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
conseiller commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit européen loc. m.
preuve commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
télévision commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'entrée loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
produit commercialisable loc. m.
clause commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
fonds commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de timbre douanier loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
rentabilité commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
gestion commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
logistique commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
société commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
convention commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit privé loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de place loc. m.
communication commerciale loc. f.
commercialisable adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
frais de commercialisation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
technico-commercial n. m.
système d'information commerciale loc. m.
centre commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
recherche commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
barattage commercial n. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialisation n. f.
droits spécifiques loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
carte commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
commercialiser v. tr.
paracommercialisme n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
direction commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
budget commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
international commercial terms angl.
objectif commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
juridiction commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.