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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
fonds commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
technico-commercial n. m.
information commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
accord commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
agent commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
communication commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
nom commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit civil loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
radio commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de l'entreprise loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
abus de droit loc. m.
budget commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
gestion commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit au bail loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
international commercial terms angl.
droit d'établissement loc. m.
coopération commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
barattage commercial n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commercialisable adj.
commercialiser v. tr.
droit de réponse loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
centre commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
objectif commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
couverture commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
risque commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
direction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
appareil commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
contrôle commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
directeur commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
commercialisation n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
juridiction commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
commercialité n. f.
semaine commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
planification commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
carte commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
saturation commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
télévision commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de dénonciation loc. m.
attaché commercial loc. m.