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droit européen

Résultat de la recherche Genre
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit à l'image loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.