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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.