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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de vote loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit mou loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.