Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthode des sections homogènes méthodes d'identification d'un article préparation des commandes rémanence des frais destruction créatrice BIC : bureau international des containers et du transport intermodal regroupement des achats d'espace URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales répartition des lecteurs d'un support flambée des prix
Nouveaux mots