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Il n'y a qu'un terme pour 'denominación arancelaria' en Espagnol
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
fractionnement de la marchandise vote sur la rémunération couvrir une enchère cycle de vie d'une marque échange de marchandises ou de services Rémunération indirecte assurer le suivi d'une affaire marchandise achetée sous condition résolutoire cycle d'exploitation d'une entreprise groupement de communes
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