A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
papier timbré loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
TDC : tarif douanier commun sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit européen loc. m.
déclaration douanière loc. f.
régime douanier loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
timbre de dimension loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
territoire douanier français loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
abus de droit loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
facture douanière loc. f.