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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
IME : institut monétaire européen sigle
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle