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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de mouillage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle