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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CFE : centre de formalités des entreprises MONEP : marché des options négociables à Paris état des échéances des créances et des dettes guerre des prix SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu promotion des ventes auprès des prescripteurs COB : Commission des Opérations de Bourse domaine des collectivités locales association de défense des consommateurs
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