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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits d'enregistrement rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) vente rendu droits acquittés droits d'octroi de mer droits annexes rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits spécifiques DTS : droits de tirage spéciaux droits de grande voirie droits d'affichage
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