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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
variation des prix IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires DES : delivered ex sail… named port of destination service de l'environnement et de la protection des consommateurs Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet CESP : Centre d'études des supports de publicité. fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications chambre des métiers OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes
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