Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Tantiemen' en Allemand
droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
droits d'enregistrement droits de douane rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits de petite voirie droits spécifiques droits dérivés rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits ad valorem vente rendu à quai droits non acquittés DTS : droits de tirage spéciaux
Nouveaux mots