Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Ursprungsland der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
méthode des cas marché des non-consommateurs partiels AOP : Appellation d'Origine Protégée techniques marchandes désinvestir loi des 20/80 ou loi de Pareto DES : delivered ex sail… named port of destination FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France CVL : certificat de vérification des livraisons soldes privés
Nouveaux mots