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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de la nation la plus favorisée clause d'échelle mobile commission des clauses abusives clause transitoire clause de premier refus clause incitative clause compromissoire clause de non-rétablissement clause commerciale clause du client le plus favorisé

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