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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux de couverture d'un marché loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux d'obsolescence loc. m.
taux actuariel loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
marché aux puces loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
nouveaux entrants loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'usure loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
auxiliaire de justice loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
terminal, terminaux n. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
comptes commerciaux de la nation loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
magasins généraux loc. m.
droits d'accise loc. m.
faux fond n. m.
taux de croissance loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de change flottant loc. m.
vente aux enchères loc. f.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux plafond loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux d'observation loc. m.
frais généraux loc. m.
taux n. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
droits dérivés loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de duplication loc. m.
taux plancher loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
bureaux à la carte loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux d'expansion loc. m.
faux fret loc. m.
droits d'affichage loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
capitaux circulants loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
droits de douane loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux d'épargne loc. m.
marché des capitaux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de rentabilité loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
capitaux n. m. p.
mandataire aux Halles loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux d'équipement loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux d'investissement loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de service loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux de fidélité loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
kiosque à journaux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
cession de biens aux créanciers loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
droits d'auteur loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
faux n. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de retour loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
commissaire aux apports loc. m.
taux de transformation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux de distribution loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de couverture publicitaire loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
capitaux propres loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de possession d'un article loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
optimal, optimale, optimaux adj.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
marché de travaux loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
capitaux flottants loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
obligation à taux fixe loc. f.
taux bonifié loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.