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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
qui de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.