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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de vote loc. m.
directeur commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
agent commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
communication commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
planification commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'auteur loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
paracommercialisme n. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
technico-commercial n. m.
droit de visite loc. m.
semaine commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
preuve commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
coopération commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
clause commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
propriété commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
risque commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
entreprise commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
politique commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
accord commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de priorité loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercialité n. f.
convention commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
commercialiser v. tr.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
fonds commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
nom commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
parasitisme commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
commercialisable adj.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
international commercial terms angl.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
budget commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de la consommation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
société commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
radio commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
études commerciales loc. f. p.
déficit de la balance commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
centre commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de tirage loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
administration commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
commercialisation n. f.
rendement commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
objectif commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
politique de communication commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
lettre de crédit commercial loc. f.
saturation commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.