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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
coopération commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
parasitisme commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
centre commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
preuve commerciale loc. f.
commercialisable adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
propriété commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
budget commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
accord commercial loc. m.
droit privé loc. m.
paracommercialisme n. m.
société commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit antidumping loc. m.
agent commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
barattage commercial n. m.
droits de petite voirie loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de poursuite loc. m.
télévision commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
administration commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit mou loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
commercialiser v. tr.
droits d'octroi de mer loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
nom commercial loc. m.
droit de place loc. m.
convention commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
fonds commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
enseignement commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
publicité commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
international commercial terms angl.
abus de droit loc. m.
produit commercialisable loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de vote loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit civil loc. m.
technico-commercial n. m.
balance commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
commercialisation n. f.
radio commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
études commerciales loc. f. p.
sciences commerciales loc. f. p.
percée commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de reproduction loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droiture (en) loc. adv.
unité commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
risque commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
conseiller commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.