A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit à l'image loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
offre autopayante loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits ad valorem loc. m.
box (p. boxes) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'établissement loc. m.
référencement payant loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.