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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits annexes loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
offre autopayante loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de propriété loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.