A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
prix à la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
produit de consommation durable loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit civil loc. m.
sous-consommation n. f.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
société de consommation loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
autoconsommation n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
consommation induite loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
fonction de consommation loc. f.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
surconsommation n. f.
droiture (en) loc. adv.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
consommation publique loc. f.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
PGC : produit de grande consommation sigle
consommation potentielle loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit européen loc. m.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
bien de grande consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
consommation moyenne loc. f.
consommation ostentatoire loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.