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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
parasitisme commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
accord commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
propriété commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
balance commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
directeur commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agent commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commercialiser v. tr.
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fonds commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
attraction commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialité n. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
paracommercialisme n. m.
risque commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de visite loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
administration commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
clause commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit européen loc. m.
produit commercialisable loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
coopération commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
enseignement commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
international commercial terms angl.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
études commerciales loc. f. p.
radio commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de propriété loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
système d'information commerciale loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
télévision commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisation n. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
budget commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de présentation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
commercialisable adj.
stratégie de communication commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
unité commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
publicité commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de rachat loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit au bail loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
nom commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
centre commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
effort de commercialisation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.