Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause d'agrément
clause de pénétration
clause résolutoire
clause transitoire
clause de la nation la plus favorisée
clause commerciale
clause rouge
clause abusive
clause compromissoire
clause du client le plus favorisé
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