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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause d'agrément clause commerciale clause de non-rétablissement clause pénale clause de non-concurrence clause résolutoire clause incitative commission des clauses abusives clause transitoire clause compromissoire

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