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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
annonceur marché des non-consommateurs relatifs annonce isolée BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics non avenu distributeur exclusif coûts directs de distribution d'un produit, d'une ligne ou d'une famille de produits chez un distributeur position d'une annonce production non marchande repasse d'une annonce
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