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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur pyramide des besoins AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés trafic de destination UDI : Identification unique des dispositifs médicaux RSE : responsabilité sociale des entreprises marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes commission de dépouillement des offres
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