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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.