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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.