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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.