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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit à l'image loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.