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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de visite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit à l'image loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.