A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.