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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle