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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
droit de rachat loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.