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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.