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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de visite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle