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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gestion des ventes Plateforme de gestion des données révision des prix SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements fermeture à l'épreuve des enfants revenu disponible brut des ménages comptabilité des engagements service promotion des ventes CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation
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