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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
décroissance des prix BOD : Bulletin officiel des douanes accroissement des ventes amortissement des immobilisations corporelles commission des clauses abusives GPA : gestion partagée des approvisionnements analyse des écarts commission des comptes commerciaux de la nation marché d'études ou de prestations intellectuelles CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises
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