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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gestionnaire des compétences association européenne pour la numérotation des articles échantillonnage par la méthode des itinéraires comptabilité des dépenses engagées méthode des protocoles gel des crédits méthodes de valorisation des stocks OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse promotion des ventes auprès de la force de vente rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
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