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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation promoteur des ventes soutien des prix revenu national aux prix des facteurs OMD : Organisation Mondiale des Douanes BRI : banque des règlements internationaux budget de promotion des ventes libération des échanges commission de dépouillement des offres gestion des produits
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