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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
cahier des charges fonctionnel d'un produit commission de la sécurité des consommateurs AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments commission consultative des marchés de l'État effondrement des prix CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales service des instruments de mesure amortissement des immobilisations incorporelles consommation intermédiaire ou des entreprises gâchage des prix
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