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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marie-louise (p. des maries-louises) commission des comptes commerciaux de la nation certification des comptes guerre des prix prospection des fournisseurs commission des clauses abusives écoute des réseaux sociaux CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales AMF : Autorité des Marchés Financiers
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