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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
étaler des paiements recherche descriptive ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie service de l'environnement et de la protection des consommateurs analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances marchandises diverses échange de marchandises ou de services HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques analyse des ventes commission consultative des marchés de l'État
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