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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés publicité clandestine réinvestissement des revenus pièce d'origine variation saisonnière des prix Centrale des bilans DES : delivered ex sail… named port of destination reconnaissance des marchandises examen des offres port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu)
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