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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
théorie des jeux ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales technique des questions Commission centrale des marchés (CCM) gestionnaire des compétences TOF : tableau des opérations financières contrôle non destructif service des consommateurs
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