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Il n'y a qu'un terme pour 'Ursprungsland der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
objectif des ventes ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes sélection des supports, des médias méthode des deux casiers consommation marchande des ménages CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises échelle de puissance des supports publicitaires SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières CESP : Centre d'études des supports de publicité. gestion des ventes
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