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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause dite de négligence clause pari passu clause résolutoire commission des clauses abusives clause de premier refus clause de compétence clause d'agrément clause de sauvegarde clause du client le plus favorisé clause de non-concurrence

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