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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-rétablissement
clause pénale
clause d'agrément
commission des clauses abusives
clause de compétence
clause commerciale
clause de pénétration
clause compromissoire
clause résolutoire
clause de premier refus
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