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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause dite de négligence clause pari passu clause résolutoire commission des clauses abusives clause de premier refus clause de compétence clause d'agrément clause de sauvegarde clause du client le plus favorisé clause de non-concurrence 
Voir les 22 termes approchants
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