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vente à l'usine (loc. f.)
Définition(s)
Vente dans laquelle l'acheteur prend livraison de la marchandise chez son fournisseur.
Les dispositions principales sont :
a) le transfert des risques et des frais à l'acheteur a lieu au moment de la mise à disposition de la marchandise par le vendeur, celui-ci n'étant pas responsable du chargement de la marchandise sur le véhicule fourni par l'acheteur, sauf convention contraire ;
b) cependant, le vendeur pourvoit à ses frais, s'il y a lieu, à l'emballage nécessaire pour permettre à l'acheteur de prendre livraison de la marchandise ;
c) lorsqu'il s'agit de vente à l'exportation :
V. EXW (Incoterm).
Traductions
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