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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de juridiction clause du client le plus favorisé clause compromissoire commission des clauses abusives clause de compétence clause de non-concurrence clause de la nation la plus favorisée clause dite de négligence clause résolutoire clause de non-rétablissement

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