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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'option loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit civil loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
commercialisable adj.
effort de commercialisation loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
direction commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit européen loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
nom commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commercialité n. f.
droit de circulation loc. m.
planification commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits annexes loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
société commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
centre commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit exclusif loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercialisation n. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
recherche commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de reproduction loc. m.
propriété commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
preuve commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
international commercial terms angl.
attraction commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
études commerciales loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
parc d'activités commerciales loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
tactique commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rachat loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
logistique commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
couverture commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
fonction commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
clause commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
paracommercialisme n. m.
accord commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
interaction commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
convention commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercialiser v. tr.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
politique commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de prélèvement loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
balance commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.