A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
autoconsommation n. f.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
fonction de consommation loc. f.
consommation induite loc. f.
droit de la distribution loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
société de consommation loc. f.
droit de souscription loc. m.
sous-consommation n. f.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit exclusif loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
consommation publique loc. f.
droit de priorité loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit mou loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit au bail loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
surconsommation n. f.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
consommation marchande des ménages loc. f.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit administratif ou public loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit d'auteur loc. m.
mise à la consommation loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
consommation ostentatoire loc. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit de visite loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de circulation loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.