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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UE : Union européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.