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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de poursuite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit à l'image loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle