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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits annexes loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit à l'image loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.