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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de gage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
abus de droit loc. m.