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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.