A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
droit de mouillage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.