A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit privé loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BCE : Banque centrale européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.