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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.