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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'enregistrement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.