A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.