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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux de change flottant loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux de l'intérêt légal loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de retour loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de transformation loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
marché aux puces loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux n. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
abus de biens sociaux loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
droits de douane loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux actuariel loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
faux fond n. m.
taux d'exclusivité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux plancher loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits d'auteur loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
marché de travaux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'échange loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
droits dérivés loc. m.
faux fret loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux de croissance loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
travaux en régie loc. m.p.
taux d'intensité du marché loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux d'investissement loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
taux d'équipement loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
crédit de droits loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
capitaux permanents loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux plafond loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de couverture des importations loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de duplication loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'intérêt loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
marché des capitaux loc. m.
capitaux n. m. p.
droits d'affichage loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
capitaux circulants loc. m.
capitaux flottants loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux d'épargne loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
faux n. m.
taux d'expansion loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
taux de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
nouveaux entrants loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
frais généraux loc. m.
taux d'écoute loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
capitaux propres loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de service loc. m.
droits annexes loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.