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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
analyse de marché marché des non-consommateurs absolus marché générique CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics taux d'occupation du marché assurance-étude de marché engorgement du marché marché fermé ou étroit marché en heures contrôlées ou en régie d'heures perméabilité d'un marché
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