A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carnet de timbres-prime loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit européen loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
timbre fiscal loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droit commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
nomenclature douanière loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
papier timbré loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
droit de mouillage loc. m.
régime douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
facture douanière loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
déclaration douanière loc. f.
droit de dénonciation loc. m.