A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
droit de la concurrence loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
timbre fiscal loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
préférence douanière loc. f. p.
carnet de timbres-prime loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
régime douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
nomenclature douanière loc. f.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
papier timbré loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit européen loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
facture douanière loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
territoire douanier français loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
déclaration douanière loc. f.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.