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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droiture (en) loc. adv.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit européen loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit privé loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
référencement payant loc. m.
droit litigieux loc. m.
box (p. boxes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.