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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
référencement payant loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit civil loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de priorité loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.