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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
droiture (en) loc. adv.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de place loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
référencement payant loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'asile loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au bail loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.