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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
journal (p. journaux) n. m.
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit litigieux loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
offre autopayante loc. f.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
crédit de droits loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.