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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
offre autopayante loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de créance loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droiture (en) loc. adv.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de recours loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droit européen loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
référencement payant loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.