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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de propriété loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la distribution loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit privé loc. m.
offre autopayante loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au bail loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit européen loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.