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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au bail loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit du marketing loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
box (p. boxes) n. m.
qui de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de présentation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de place loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit privé loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits ad valorem loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.