Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
livré droits acquittés	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
valeur en douane	loc. f.
DPA : droit de première accession	loc. m.
expert en douane	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit mou	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
déclarant en douane	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droit de recours	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit commercial	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
abus de droit	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
droit de vote	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de réponse	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
dédouanement	n. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit de place	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
code des douanes	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit européen	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit au bail	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit de visite	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droit civil	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
droit privé	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
agent en douane	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
régime préférentiel	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droiture (en)	loc. adv.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit antidumping	loc. m.
droits annexes	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.

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